Conditions générales de vente
1) Les produits livrés
La disponibilité des produits peut varier au quotidien.
2) Objectifs de livraison
Les produits sont livrés du lundi au samedi.
Sur demande, par email, il est possible d’être livré le week-end et les jours fériés, selon nos disponibilités.
3) Frais de livraison
2 Méthodes de frais de livraison :
– Envoi Basique : 4,90€
Frais offert pour les commandes à 100€ et plus.
4) Livraison
BREIZHCANNA s’engage à livrer les commandes sous 72 heures.
5) Modification des produits
Les produits présentés sont susceptibles d’être modifiés sans préavis, en fonction de nos approvisionnements.BREIZHCANNA se réserve le droit de refuser la commande en cas d’indisponibilité des produits.
6) Gestion des prix
Les prix peuvent être révisés à tout moment, sans préavis. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont assujettis aux taux de TVA applicables légalement en vigueur.
Au cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix seraient révisés à due concurrence. Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification des charges ou taxes actuelles entraîneraient automatiquement le réajustement des prix.
7) Coordonnées de livraison
Il appartient au client de vérifier l’exactitude des coordonnées de livraison et de facturation. BREIZHCANNA ne pourra être tenu pour responsable d’éventuel retard en cas d’information erronée ou incomplète.
8) Confirmation de commande
Toute commande passée en ligne est considérée comme « bon pour accord ».
Toute commande, modification ou annulation doit faire l’objet d’un e-mail à breizhcanna@gmail.com. Toute annulation, hors ce délai, entraine la facturation d’une indemnité forfaitaire du montant de la commande. S’agissant de produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou se périmer rapidement, le client ne bénéficiera pas d’un droit de rétractation tel que prévu à l’article L121-20-2 du Code de la consommation.
9) Règlement
Le règlement se fait par carte bancaire au passage de la commande avec paiement en ligne via le système vivawallet.
10) Réclamations
Toute réclamation et réserve devront être portées à notre connaissance sous 24 heures après livraison ou signalées sur le bon de livraison.
11) Informations légales
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-un mail à mrxfrenchgenetique@gmail.com.
Les photos ne sont pas contractuelles mais reflètent la réalité de nos produits.
Ne jeter pas les produits et emballages sur la voie publique et faite le tri.
